Mentions légales

Editeur
Association QuattroPole

Responsable rédactionnel
Le Maire de la Ville de Sarrebruck
Uwe Conradt
Rathausplatz 1
L-66111 Sarrebruck

Contact
Secrétariat général de QuattroPole
Maison de la Grande Région
11, Boulevard. J.F. Kennedy
L – 4170 Esch-sur-Alzette

Interlocuteurs
Lucile Wolff-Barthel
Louis Majerus
E-Mail: info-quattropole@granderegion.net

Réalisation
SaarConnect GmbH
Am Neumarkt 17
D-66117 Saarbrücken
e-mail: info[at]saarconnect.com

Hébergement
IKS Saarbrücken
Nell-Breuning Allee 8
D-66115 Saarbrücken
e-mail: iks[at]saarbruecken.de

Design et réalisation technique
Haus & Gross communications GmbH
Heinrich-Barth-Straße 28
D-66115 Saarbrücken
e-mail: com[at]hausgross.de

Conditions techniques

Normalement, le site internet du réseau de villes QuattroPole est utilisable avec tous les browsers courants. L’utilisation de browsers plus anciens peut perturber la mise en page et le mode de fonctionnement. Nous recommandons l’utilisation d’un navigateur moderne comme Mozilla Firefox à partir de la version 2.0 ou Microsoft Internet Explorer à partir de la version 7.

Mise en page
Pour éviter des ascenseurs horizontaux, la mise en page implique une résolution sur écran d’environ 1000 pixels dans la largeur. La page est optimisée pour une résolution de 1024*768 pixels. Vous pouvez adapter la taille des caractères utilisée à l’aide de votre navigateur. Veuillez faire attention au fait que la modification de la taille des caractères peut altérer la mise en page.

JavaScript
Pour pouvoir utiliser la page dans son intégralité, nous vous recommandons d’activer JavaScript dans votre navigateur.

Plug-Ins Multimédia
Sur certaines de nos pages, des vidéos sont déposées dans le navigateur et peuvent être affichées directement. Pour cela, l’installation du plug-in de l’Adobe Flash-Player est nécessaire. Pour l’affichage d’images 360°, l’installation d’un Apple QuickTime-Player est nécessaire.

Droit d'auteur et reprise de contenu

1. Propriété intellectuelle
Nous vous invitons à consulter la loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l'article 40, alinéas 2 et 3 de l'article 41, ainsi que le code de la propriété intellectuelle. La reproduction des contenus de ce site, à l'exception de l'iconographie est autorisée à condition d'en mentionner la source et la date de dernière mise à jour. Ces pages et les informations qu'elles contiennent ne doivent être utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

En outre, les serveurs Internet sont une cible privilégiée pour les tentatives d'intrusion ou de piratage. La loi Godfrain est extrêmement explicite à ce sujet, en particulier sur le délit d'intrusion, le délit d'entrave, le délit de piratage.

2. Mise en garde de l'utilisateur
Tout sera fait pour que les informations mises à disposition sur notre site soient pertinentes, correctes et à jour. Cependant, ces informations n'ont qu'une valeur indicative et ne peuvent donc engager la responsabilité de QuattroPole. Notre serveur dispose de quelques hyperliens vers d'autres sites. L'utilisateur peut donc être amené au cours de sa navigation sur des sites extérieurs qui ne dépendent donc aucunement de QuattroPole et n'engage pas QuattroPole sur le contenu de ces sites.

3. Loi Informatique et Libertés
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).

L'article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, fait obligation de vous informer du droit d'accès et de rectification aux informations concernant les personnes citées sur ce site, en vous adressant au: Bureau QuattroPole, Place d'Armes, F-57000 Metz